1. 

Matériaux

Les matériaux ne sont pas fournis sauf pour les cours pour enfants et pour jeunes ou lorsque spécifié expressément. Une liste des matériaux requis vous sera transmise après l'inscription.

2. 

Paiement 

Les cours doivent être payés avant le début de la session pour garantir la disponibilité de la place. Des frais de 35$ seront réclamés pour tout chèque sans provision s’ajoutant au montant inscrit sur le chèque retourné. Le cas échéant les paiements subséquents devront être faits au comptant.

3. 

Absences

Pour une session régulière de 10 séances qui se donnent de façon continue, un maximum de 2 séances manquées peuvent être reprises pourvu qu'elles le soient  à l’intérieur de 12 semaines depuis la date du début de la session. 

Une suspension de cours peut être obtenue sur demande écrite avec motif à l’appui pour un maximum d’un mois consécutif. Ces mesures ne s’appliquent pas dans le cas des ateliers, conférences, des cours à durée limitée et d’inscription de moins de 10 séances. Dans ces cas, les cours manqués ne peuvent être repris.

4. 

Transfert de cours ou d’atelier

Les cours ou ateliers ne sont pas transférables à une autre personne.

5. 

Rangement et récupération des travaux des étudiants

Les travaux en cours, laissés sur place, doivent être identifiés lisiblement et rangés aux endroits appropriés. Ils doivent être récupérés dans un délai raisonnable une fois terminés. À défaut, l’Académie pourra en disposer à son gré ou charger des frais d’administration et d’entreposage que l’étudiant sera tenu de payer afin de les récupérer.

6. 

Rangement et récupération du matériel

Le matériel laissé sur place doit être clairement identifié et rangé aux endroits appropriés. Seules les toiles et papiers utilisés pour des travaux en cours peuvent être laissés à l’Académie. Le matériel doit être récupéré lorsque l’étudiant prévoit ne pas renouveler à la fin d’une session ou s’absenter pour une période de plus d’un mois. À défaut, l’Académie pourra en disposer à son gré ou charger des frais d’administration et d’entreposage que l’étudiant sera tenu de payer afin de les récupérer.

7.1 

​

L’étudiant autorise, sans frais, l'ACADEM à exposer ses travaux dans les locaux de l'Académie ou ailleurs pour une durée à déterminer avec l'étudiant. De plus l'étudiant accorde sans limite de temps ni d'espace et sans frais, une licence autorisant l'ACADEM à reproduire ses travaux et à en diffuser des copies sur tout support y compris internet à des fins de promotion de l'ACADEM ou de l’étudiant ou à toute autres fins non commerciales.

7.2 

​

L'étudiant autorise, sans frais, l'ACADEM, à prendre des photos sur lesquelles il pourrait figurer et à les publier sur son site web ou son compte Facebook ou tout autre support (affiches etc.) à des fins de publicité ou promotion de l’organisme ou de l'étudiant, le tout sans limite de temps ou de territoire.

7. 

Licence d’utilisation des droits d’auteur et droit à l’image

À moins d’une indication expresse écrite à l’effet contraire :

8. 

Éthique et pratique d'atelier

Dans son enseignement, l'Académie valorise le respect de l'étudiant et de son rythme d'apprentissage. De la même façon, l'Académie s'attend que ses étudiants respectent leurs pairs, les professeurs et le personnel administratif.

​

Le respect de l'environnement et du matériel sont également requis. L'Académie se réserve le droit de résilier les cours de toute personne qui contrevient à ces règles d’éthique. Dans ce cas l'étudiant sera remboursé selon les règles prévues pour la résiliation de cours par l’étudiant.

9. 

Annulation de cours par l'ACADEM

L'Académie se réserve le droit de reporter la date de début d’un cours, de limiter le nombre de participants, de remplacer un enseignant ou d'annuler un cours ou atelier notamment faute d’un nombre suffisant de participants. Dans ce dernier cas vous serez, à votre choix, soit intégré dans un autre cours où des places sont disponibles, soit remboursé selon les modalités suivantes :

​

• En cas d’annulation d'un cours par l'Académie avant le premier cours prévu, le montant total payé sera remboursé.

​

• En cas d'annulation après le début des cours, un montant équivalent à la valeur des cours donnés sera retenu sur le montant remboursé pour chaque cours donné.

10.1 

​

Marche à suivre pour résilier l’inscription

Toute demande de résiliation doit être faite par écrit. Pour résilier l’inscription, l’étudiant doit remplir et signer le formulaire prévu à cette fin qui pourra être obtenu auprès du registraire et le transmettre à l’Académie. Aucune résiliation ne sera reçue verbalement.

10. 

Résiliation de cours par l’étudiant

À compter de la réception d’une demande de résiliation les modalités suivantes s'appliquent :

Cours régulier de 10 séances et plus

Conformément à la Loi sur la protection du consommateur :

À compter de la réception du formulaire de résiliation, l'ACADEM retiendra sur le montant à rembourser:

• Le montant équivalent à la valeur des cours alors donnés et ce, que l'étudiant ait été présent ou non, ainsi que 10 % du prix des cours restants.

• Le montant sera remboursé dans les 30 jours de la réception de l’avis de résiliation.

Ateliers, workshops, conférences et autres activités :

Le prix de l’activité sera remboursé moins des frais administratifs de 20% seulement si la résiliation est reçue 7 jours avant le début de l’activité, passé ce délai, aucun remboursement ne sera accordé.

Le montant sera remboursé dans les 30 jours de la réception de l’avis de résiliation.